[Interdiction de recruter] Décision du TAS

[Red Pznan]

Je suis content que ce sujet fasse de moins en moins parler. Cela veut tout simplement dire que le football a repris le dessus. Les décisions se font sur le terrain, entre deux équipes se battant à armes égales ou presque, et non plus par des pseudos instances affamées et corrompues jusqu'à l'os. Les chants ont repris le pouvoir, remplaçant les discours interminables des avocats. A notre équipe de montrer qu'elle est forte dans n'importe quelles situations, dans les meilleures comme dans les pires. J'ai confiance en elle pour nous faire vite oublier toutes ces histoires juridiques.

La bonne humeur du jeudi soir.

[Gaguy]

http://www.20min.ch/ro/sports/dossier/f ... n-27582104

[maybe]

Eh oui...encore une claque...CC avait bien dit qu'il n'attendait rien de la part de la juge Carlson... me demande quand même pour qui sera la toute grande baffe...

[Red&White]

Tout au plus la demande aura-t-elle servi à faire activer les choses(obtenir les considérants du TAS pour aller au TF). Mais aucune chance qu'elles soient octroyées du coup.

Je vois pas pourquoi l'UEFA vient pavaner avec cette décision-là. C'est la plus insignifiante et la plus prévisible de toutes...

[Emmett_Lathrop]

Ben l'UEFA pavane puisque c'est une décision la concernant directement. Elle va pas commencer à publier sur un litige qui ne la concerne pas...

Ah la choucroute va avoir un petit goût d'amertume ce soir pour certains...

[pyt68]

Pour ma part, et je pense vraiment ne pas être le seul, je commence presque à me réjouir de ces défaites juridiques, car il est grand temps de redonner la priorité au sport.

On nous a monté une superbe équipe, alors sauvons notre peau en SL, gagnons la Coupe et préparons déjà la saison 2012-2013 qui pourrait nous réserver de sacrés beaux moments.

Alors oui, tournons la page, c'est un peu dur, mais c'est mieux pour tout le monde...

[tourbillon nord]

Pour ma part, et je pense vraiment ne pas être le seul, je commence presque à me réjouir de ces défaites juridiques, car il est grand temps de redonner la priorité au sport.

On nous a monté une superbe équipe, alors sauvons notre peau en SL, gagnons la Coupe et préparons déjà la saison 2012-2013 qui pourrait nous réserver de sacrés beaux moments.

Alors oui, tournons la page, c'est un peu dur, mais c'est mieux pour tout le monde...

tout à fait d'accord avec toi on se rattrapera l'année prochaine. maintenant place au terrain, vivement demain.

[droma]

Je voudrais pas revenir sur tout ce bordel, mais j sais pas si vous avez vu la décision du TAS sur Contador. Sûrement que l'on ne peut pas comparer Sion et Contador, mais le TAS , dans sa sanction de 2 ans, a accepté quîl avait déjà fait 1.5 ans. Il lui reste plus que 6 mois.
C'est marrant que pour Sion, le TAS n'ait pas accepté que le FC Sion a déjà purgé une partie de la sentence.

[Nolyd]

Je voudrais pas revenir sur tout ce bordel, mais j sais pas si vous avez vu la décision du TAS sur Contador. Sûrement que l'on ne peut pas comparer Sion et Contador, mais le TAS , dans sa sanction de 2 ans, a accepté quîl avait déjà fait 1.5 ans. Il lui reste plus que 6 mois.
C'est marrant que pour Sion, le TAS n'ait pas accepté que le FC Sion a déjà purgé une partie de la sentence.

c'est une bonne comparaison dans le fond ... il faut donc croire que la FIFa et l'UEFA sont simplement beaucoup plus puissante que l'UCI

[Zotte3]

@ pyt68 "Alors oui, tournons la page, ............"

Comment on fait sur l'iphone ?

[andré86]

Vous y croyez à la victoire de cc au TF ? Même si a tout perdu jusqu'à présent...

[Mystik]

Pour ma part, et je pense vraiment ne pas être le seul, je commence presque à me réjouir de ces défaites juridiques, car il est grand temps de redonner la priorité au sport.

Mais si on a des défaites juridiques, on aura bcp de frais d'avocats sur le dos sans compensation.... et rappelle-toi 97 : de grosses dettes suite à des dépenses astronomiques et pas de résulats escomptés (en l'occurence la qualification pour la CL).

Je ne veux pas faire de parallèle entre ces 2 affaires, mais il y a quand même des similitudes...

[Zotte3]

Sion ne récupérera pas ses points.
Le tribunal régional de Berne-Mittelland rejette la demande du FC Sion 15.02.2012.

http://sport.ch.sportalsports.com/sport ... 00000.html

[Trilu]

Merci Zotte3 !

ça c'est pour les mesures provisionnelles ! Mais maintenant que le FC Sion n'a pas recouru devant le TAS, il lui reste quoi comme solutions ?
Recourir devant un tribunal civil qui ne rentrera pas en matière vu que c'est le TAS qui est compétant ! Donc notre seul espoir est c'est bien triste, ces de voir le club du bout du lac ce casser les dents.... ou battre St-Galle en barrage.

[Sensei]

voilà ca c'est fait!!!

comme je l'écrivais il y a peu...

On prend les 36 pts
on est toujours en coupe
on reviens sur Lausanne
Pas de relégué directe
Servette est pas sure de rester en super ligue
Tout les problèmes sont réglés...
On construit pour 2012/2013

merci sujet bientot clos.... balle au centre et on se concentre sur le foot...

[Sensei]

Merci Zotte3 !

ça c'est pour les mesures provisionnelles ! Mais maintenant que le FC Sion n'a pas recouru devant le TAS, il lui reste quoi comme solutions ?
Recourir devant un tribunal civil qui ne rentrera pas en matière vu que c'est le TAS qui est compétant ! Donc notre seul espoir est c'est bien triste, ces de voir le club du bout du lac ce casser les dents.... ou battre St-Galle en barrage.

OH!!!! TRILU!!! ON SE SECOUE OU BIEN!!!!

on a joué YB et Bale chez eux... Lausanne n'as pas encore commencé son championnat et il nous reste la coupe....
il faut etre plus combatif que ca...
tant que mathématiquement on peu ratrapper laussanne il faut y croire...

et c'est pas st Gall qu'il faudra battre car les brodeurs seront premiers....
LAUSANNE devra surement jouer Bellinzona en barrages....

[Greg goal's]

D'accord avec toi Sensei, ça me va tout à fait...

Par contre je me demande comment les 36pts peuvent nous être donnés vus que dans les statuts il y a 12pts max, peut être une histoire de 3X 12pts pour 3 raisons differents? :-S

À n'en plus rien comprendre cette justice!

[Trilu]

Merci Zotte3 !

ça c'est pour les mesures provisionnelles ! Mais maintenant que le FC Sion n'a pas recouru devant le TAS, il lui reste quoi comme solutions ?
Recourir devant un tribunal civil qui ne rentrera pas en matière vu que c'est le TAS qui est compétant ! Donc notre seul espoir est c'est bien triste, ces de voir le club du bout du lac ce casser les dents.... ou battre St-Galle en barrage.

OH!!!! TRILU!!! ON SE SECOUE OU BIEN!!!!

on a joué YB et Bale chez eux... Lausanne n'as pas encore commencé son championnat et il nous reste la coupe....
il faut etre plus combatif que ca...
tant que mathématiquement on peu ratrapper laussanne il faut y croire...

et c'est pas st Gall qu'il faudra battre car les brodeurs seront premiers....
LAUSANNE devra surement jouer Bellinzona en barrages....

Ok Ok tu as raison !

Si avait fait recours au TAS, à mon avis ils auraient certainement perdu 12 pts au lieu des 36 pts... mais ça on ne le saura jamais

[Zotte3]

Merci Zotte3 !

ça c'est pour les mesures provisionnelles ! Mais maintenant que le FC Sion n'a pas recouru devant le TAS, il lui reste quoi comme solutions ? Recourir devant un tribunal civil qui ne rentrera pas en matière vu que c'est le TAS qui est compétant ! Donc notre seul espoir est c'est bien triste, ces de voir le club du bout du lac ce casser les dents.... ou battre St-Galle en barrage.

Le Tribunal cantonal bernois et ensuite le TF.

[Sensei]

Ok Ok tu as raison !

Si avait fait recours au TAS, à mon avis ils auraient certainement perdu 12 pts au lieu des 36 pts... mais ça on ne le saura jamais

"Si" ma tante en avait deux grosses je l'appelerai tonton....

"Si" rien du tout....
Une nouvelle fois cette décision peu arranger tout le monde...
la ligue (plus emmerdée par la fifa car elle a fait le job)
le TAS (qui est légitimé par les non entrée en matière des tribunaus civils)
le club (qui est toujours en course pour la coupe et se sauvera en ratrapant lausanne et récupère les licences des transferts estivaux et peu transférer librement pour préparer la saison prochaine)

On aurait pu prendre une pétée de points dans les dents et être giclé de la coupe et n'avoir plus aucune chance d'etre européens la saison prochaine...
Et soyons franc je suis pas sure que ces 36 pts de retrait soient plus dure à gérer que deux périodes consécutive sans transferts au vu de l'effectif que nous avions....

[Trilu]

Merci Zotte3 !

ça c'est pour les mesures provisionnelles ! Mais maintenant que le FC Sion n'a pas recouru devant le TAS, il lui reste quoi comme solutions ? Recourir devant un tribunal civil qui ne rentrera pas en matière vu que c'est le TAS qui est compétant ! Donc notre seul espoir est c'est bien triste, ces de voir le club du bout du lac ce casser les dents.... ou battre St-Galle en barrage.

Le Tribunal cantonal bernois et ensuite le TF.

C'est pas anticonstitutionnelle pour un tribunal civil d'aller à l'encontre du TAS ?

[uranus2011]

cela dit je comprend le tribunal : des mesures provisionneles n'auraient pas de sens à ce stade ! ce qu'il faut c'est un jugement sur le fonds "juridique" de la sanction (attendon aussi les considérants de la décision )
Mais tou ceci n'est qu'un à côté de la situation : l'équipe doit se battre, gagner ses matches, gagner la coupe (ou aller en finale contre Bâle).... tant de décisions relatives à d'autres équipes peuvent encore tomber ! (je pense aux licences surtout)

[pyt68]

Pour ma part, c'est tant mieux, car le sport doit reprendre ses droits...

Allons gagner la Coupe, essayons de remonter Lausanne, et au pire on a les barrages; et avec l'équipe qu'on a, on sera nettement favori...

Et 2012-2013 pourrait être exceptionnel...

[info-g]

Je rejoins Mystik... Dieu sait le retour du boulet avec les frais d'avocats et de procédures...

[maybe]

Avec un brin d'optimisme... en 2003 CC a fini par gagner au TF et a été réintégré en ligue B 3 mois après le début du championnat... L' histoire peut se répéter aussi du bon côté...

[Zotte3]

Je rejoins Mystik... Dieu sait le retour du boulet avec les frais d'avocats et de procédures...

ça n'a rien à voir avec notre affaire, mais faut espérer qu'au final on ne se ramasse pas une sanction aussi lourde de la part de nos instances nationales :

Le Tribunal arbitral du Sport s'est rangé à la décision de l'Instance d'appel de l'UEFA prise en août dernier d'exclure l'Olympiacos Volou FC.

Le Tribunal arbitral du Sport (TAS) s'est rangé à la décision de l'Instance d'appel de l'UEFA prise en août dernier d'exclure l'Olympiacos Volou FC de l'UEFA Europa League 2011/12.
Le 15 août dernier, l'Instance d'appel a décidé de soutenir la décision prise par l'Instance de contrôle et de discipline de l'UEFA.
Dans sa décision d'août dernier, l'Instance d'appel a confirmé les trois années de plus de suspension des compétitions de l'UEFA, une sanction assortie d'un sursis de cinq saisons. Le club grec avait enfreint l'Article 5 du Règlement disciplinaire de l'UEFA.

[fantomas]

Merci Zotte3 !

ça c'est pour les mesures provisionnelles ! Mais maintenant que le FC Sion n'a pas recouru devant le TAS, il lui reste quoi comme solutions ?
Recourir devant un tribunal civil qui ne rentrera pas en matière vu que c'est le TAS qui est compétant ! Donc notre seul espoir est c'est bien triste, ces de voir le club du bout du lac ce casser les dents.... ou battre St-Galle en barrage.

OH!!!! TRILU!!! ON SE SECOUE OU BIEN!!!!

on a joué YB et Bale chez eux... Lausanne n'as pas encore commencé son championnat et il nous reste la coupe....
il faut etre plus combatif que ca...
tant que mathématiquement on peu ratrapper laussanne il faut y croire...

et c'est pas st Gall qu'il faudra battre car les brodeurs seront premiers....
LAUSANNE devra surement jouer Bellinzona en barrages....

Sauf que tu peux difficilement t'adresser au TAS alors que ça fait 6 mois que tu cries sur tout les toi que son indépendance n'est pas totale.

Ok Ok tu as raison !

Si avait fait recours au TAS, à mon avis ils auraient certainement perdu 12 pts au lieu des 36 pts... mais ça on ne le saura jamais

[marsouille]

Constantin perd tous ses procès et...Overgame avait raison !

[Red&White]

Ce qui est sûr c'est que la FIFA sort pour le moment grandie... Et que c'est pas demain qu'un club retentera de lui mettre des bâtons dans les roues au vu de ce qui s'est passé avec Sion. Elle a démontré toute sa puissance dans une affaire dans laquelle elle était pourtant très mal embarquée dans un premier temps. CC a tenté de la faire vaciller, a tenté (et tente toujours) de faire tomber le TAS, le tout aurait été un grand bien pour le foot (et pour le club...). Reste à espérer qu'un autre y arrivera. Et à tourner la page.

[Zotte3]

L'ASF ne souhaite pas commenter la décision du Tribunal civil. Et pour cause...

Dans le litige qui oppose le FC Sion à l’ASF concernant le retrait de points qu’il s’est vu infligé en date du 30 décembre dernier, le Tribunal cantonal de Berne-Mitelland a communiqué aujourd’hui aux parties sa décision concernant l’octroi de mesures provisionnelles (voir pièce annexée).

A ce sujet, l’ASF indique dans un communiqué qu’ « elle prend connaissance avec satisfaction de la décision du Tribunal, qu’elle ne commente pas davantage ». Le FC Sion, quant à lui, va non-seulement la commenter, mais également la publier dans son intégralité sur son site internet.

En substance, le juge civil bernois a tout d'abord admis sa compétence et est entré en matière sur ce dossier, écartant les objections de l'ASF à ce sujet. S’il n’accorde pas de mesures provisionnelles, il admet cependant que le FC Sion est victime d’une violation par l'ASF de ses propres statuts à double titre. En ordonnant un retrait de points, le Comité central de l'ASF outrepasse ses compétences. De plus, une telle sanction est contraire à ses propres statuts. Cette décision est donc potentiellement nulle. Dès lors, le juge a ainsi confirmé que les chances de succès au fond du club valaisan étaient très importantes. Le juge a également admis que la décision était de nature à causer un préjudice qui pourrait se révéler irréparable au FC Sion.

A la lumière de ces éléments, les conditions sont réunies pour l’octroi de mesures provisionnelles, la Cour n’a toutefois pas retenu l’urgence de devoir accorder ces mesures au FC Sion. De ce fait, le club valaisan fera recours au Tribunal cantonal bernois dans les plus brefs délais, et ce pour le bon déroulement du championnat. Contrairement au FC Sion, l’ASF ne subit pas de préjudice, puisqu’il n’est pas concerné par le dit championnat.

La décision du Tribunal :
http://www.fc-sion.ch/uploads/default/d ... -Berne.pdf

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