[Interdiction de recruter] Décision du TAS

[Red&White]

Face au suspens juridique
Football
—

Les multiples affaires en cours risquent de chambouler le classement. Sion attend toujours ses points mais pourrait aussi être pénalisé.
Par Nicolas Jacquier.


Qui disputera les barrages et d’abord, ces matches de barrages, prévus les 28 et 31 mai prochains, auront-ils bien lieu? Personne ne peut le savoir avec certitude, même si le FC Sion, accusant depuis ce week-end 10 points de retard sur le LS, paraît officiellement désigné pour représenter le candidat de Super League. Seulement voilà, l’embrouillamini juridique et les différents verdicts attendus sont tels que le classement actuel pourrait encore être chamboulé plusieurs fois, y compris au terme de la saison, ce qui risque de poser d’insolubles problèmes d’organisation - par exemple si la mauvaise équipe devait entre temps être reléguée. En Valais, Sion est suspendu à la décision du Tribunal cantonal bernois, appelé à statuer sur le recours déposé par les Valaisans au sujet des 36 points de pénalité qui leur ont été infligés par le comité central de l’ASF entre Noël et Nouvel-An. Un verdict qui devrait logiquement tombé avant le 23 mai, date coïncidant avec la dernière journée du championnat. Du côté de GC, concerné au premier chef, on se dit convaincu que Sion va rentrer dans ses points. «On part du principe que Sion va retrouver les points qui lui ont été retirés», estime ainsi André Dosé, l’ancien dirigeant de Swiss appelé à la barre du club zurichois.

PREMIER SCÉNARIO FOU Sion récupère tout ou une partie des 36 points qu’il estime lui revenir, un cas de figure qui ferait à nouveau des Valaisans un candidat pour l’Europa League. A moins qu’en parallèle, le Tribunal arbitral du sport, qui doit encore traiter le recours commun déposé par quatre clubs (Lausanne, Thoune, Lucerne et Bâle), donne tort à Sion, qui se verrait alors pénalisé d’un retrait de 13 points, des points qui seraient aussitôt redonnés aux clubs plaignants! Dans ce scénario-là, Lausanne et Thoune récupéreraient chacun 6 points. Au bout du compte, Sion, après avoir gagné 36 points, en perdrait donc 19 sur Lausanne. Un scénario plausible qui condamnerait alors GC si les hommes de Forte ne réagissent pas dans l’intervalle. Pour simplifier le tout, on attend aussi la décision de la Commission de discipline de la SFL, suite au recours que le LS avait déposé le 25 mars après sa défaite à Sion, au prétexte que les Valaisans ont dépassé le quota des licences qui leur avaient été attribuées.

DEUXIÈME SCÉNARIO FOU Sion ne récupère pas son dû, et se voit, de surcroît, pénalisé par le TAS dans le cadre des points qu’il a obtenus l’automne dernier en alignant ses sans-papiers européens. Une double pénalité qui, en dépit d’une toujours possible mais peu vraisemblable remontée balle au pied au classement, le désignerait alors forcément barragiste officiel. Une situation qui porterait préjudice au finaliste issu de la Challenge League, lequel pourrait refuser d’affronter Sion dans une double confrontation jugée illégale. Aarau et Bellinzone auraient même déjà fait part de leurs intentions de porter l’affaire devant un tribunal si l’un d’entre eux devait affronter Sion. «Le deuxième de Challenge League préfère jouer contre le vrai dernier de Super League, plutôt que de jouer sa promotion contre l’équipe qui a obtenu le plus de points derrière le FC Bâle!» commente ainsi Christian Constantin.

TROISIÈME SCÉNARIO FOU A l’heure des spéculations, le club valaisan pourrait trouver son salut à Genève, la complexité de la situation dans laquelle se démène Hugh Quennec pour sauver Servette n’étant pas une garantie absolue de succès. Ainsi le club «grenat» n’est-il pas encore sûr d’être définitivement tiré d’affaire, d’où un flou persistant qui pourrait compromettre l’obtention de sa licence pour le prochain exercice. Servette certes sauvé sur la pelouse mais relégué administrativement en raison de ses finances, ce scénario catastrophe aurait pour première conséquence pratique de supprimer les barrages (le 2e de Challenge League étant alors automatiquement promu). «Si Servette ne pose pas 7 millions de francs sur la table de la juge jeudi, pronostique déjà Christian Constantin, président du FC Sion, il n’obtiendra pas sa licence. Tout simplement parce que la Ligue ne pourra pas lui la donner. Un ajournement de faillite est plus grave qu’un sursis concordataire.» On l’aura compris à la lumière de ces différents cas de figure, personne n’est en mesure de prédire ce qui se passera en dehors des terrains d’ici à la fin du championnat et (surtout) des hostilités juridiques, compte tenu des possibilités de recours jusqu’au Tribunal fédéral et des demandes d’effets suspensifs… A ce rythme-là, avec des prolongations devant les tribunaux, la saison 2011-2012 pourrait se terminer dans plusieurs années. (Le Matin)

[bouryves]

Et encore un point... Le barragiste de challenge league pourrait aussi refuser de jouer contre Sion. Prétextant que c est la.deuxième équipe du pays et de ce fait le barrage est faussé...

[Nolyd]

Et encore un point... Le barragiste de challenge league pourrait aussi refuser de jouer contre Sion. Prétextant que c est la.deuxième équipe du pays et de ce fait le barrage est faussé...

ne pourrait pas .... ils ont déjà (Aarau et Belinzone) annoncés qu'ils le feraient ! C'est pour cela que la ligue depuis le début de la remontée ... serre les fesses pour que ça passe !!

Pour eux l'idéal c'est que l'on soit sauvés et non européens ...

[psylo]

Tout le monde attend la décision de ce Tribunal bernois... Mais que ce soit l'ASF ou la ligue, aucun ne reconnaît la compétence d'un Tribunal civil non ? Donc quoiqu'il décide, la SFL-ASF ne vont-ils pas simplement se cacher derrière le fait que nous n'avons pas fait recours au TAS et que l'affaire est simplement classée pour eux ? L'UEFA avait reçu l'ordre de nous réintégrer et 6 mois plus tard l'UEFA ne s'est pas exécutée et n'a même pas tremblé...

[Nolyd]

Tout le monde attend la décision de ce Tribunal bernois... Mais que ce soit l'ASF ou la ligue, aucun ne reconnaît la compétence d'un Tribunal civil non ? Donc quoiqu'il décide, la SFL-ASF ne vont-ils pas simplement se cacher derrière le fait que nous n'avons pas fait recours au TAS et que l'affaire est simplement classée pour eux ? L'UEFA avait reçu l'ordre de nous réintégrer et 6 mois plus tard l'UEFA ne s'est pas exécutée et n'a même pas tremblé...

tu oublies le côté international de l'UEFA et de la FIFA ... et leurs puissance .... l'ASF et la SFL sont des entités totalement suisses et à ce titre ont trop à perdre à ne pas respecter le droit de ce pays !

[psylo]

Tout le monde attend la décision de ce Tribunal bernois... Mais que ce soit l'ASF ou la ligue, aucun ne reconnaît la compétence d'un Tribunal civil non ? Donc quoiqu'il décide, la SFL-ASF ne vont-ils pas simplement se cacher derrière le fait que nous n'avons pas fait recours au TAS et que l'affaire est simplement classée pour eux ? L'UEFA avait reçu l'ordre de nous réintégrer et 6 mois plus tard l'UEFA ne s'est pas exécutée et n'a même pas tremblé...

tu oublies le côté international de l'UEFA et de la FIFA ... et leurs puissance .... l'ASF et la SFL sont des entités totalement suisses et à ce titre ont trop à perdre à ne pas respecter le droit de ce pays !

C'est à espérer, mais eux le voit-il de la même manière ?

[smile66]

Tout le monde attend la décision de ce Tribunal bernois... Mais que ce soit l'ASF ou la ligue, aucun ne reconnaît la compétence d'un Tribunal civil non ? Donc quoiqu'il décide, la SFL-ASF ne vont-ils pas simplement se cacher derrière le fait que nous n'avons pas fait recours au TAS et que l'affaire est simplement classée pour eux ? L'UEFA avait reçu l'ordre de nous réintégrer et 6 mois plus tard l'UEFA ne s'est pas exécutée et n'a même pas tremblé...

tu oublies le côté international de l'UEFA et de la FIFA ... et leurs puissance .... l'ASF et la SFL sont des entités totalement suisses et à ce titre ont trop à perdre à ne pas respecter le droit de ce pays !

C'est à espérer, mais eux le voit-il de la même manière ?

Mauvais argument car comme il s'agissait de mesures provisionnelles, leurs non mise en oeuvre rendait l'affaire pénale, raison pour laquelle Platini a été convoqué chez le juge, toutefois comme toutes mesures provisionnelles sont suivies par un jugement sur le fond, le problème qui se pose est que la juge cantonale valaisanne a débouté Sion lors du jugement sur le fonds, ce qui rendait caduque l'action pénale contre l'UEFA.

C'est principalement la juge cantonale valaisanne qui a rendu cette affaire beaucoup plus complexe pour le FC Sion, et qui par sa décision a donné de la crédibilité à l'ASF, SFL, UEFA et FIFA...

[smile66]

De plus si l'ASF ne reconnait pas la décision d'un tribunal qui s'est déclaré compétent et qu'elle ne respecte pas la décision de ce tribunal, l'affaire deviendra pénale et permettra à terme à Sion de récupérer de grosses sommes de dommages et intérêts. Toutefois le jugement du TC bernois permettra à son perdant de faire recours au TF, ce qui prendra quelques années avant que l'histoire se termine.

En cas de victoire de l'ASF, il est clair que Sion ira au TF, maintenant est-ce qu'en cas de défaite de l'ASF, est-ce que celle-ci irait au TF en prenant le risque de ne pas pouvoir valider le classement avant 3 ans et l'impact que cela aura sur l'Europa league et le match de barrage, ou cherchera t'elle à sanctionner Sion conformément à ses statuts, soit un retrait de 12 points et de chercher un compromis avec Sion afin qu'il n'y ait pas de recours... ce qui permettrait à l'ASF de sortir de ce merdier et de valider le classement à la fin de ce championnat...

L'avenir nous dira ce que le future nous réserve.

[mijack]

Et encore un point... Le barragiste de challenge league pourrait aussi refuser de jouer contre Sion. Prétextant que c est la.deuxième équipe du pays et de ce fait le barrage est faussé...

ça me semble vraiment tiré par les cheveux : Sion n'est pas la 2e équipe du pays mais la 9e, le classement faisant encore foi en la matière j'espère

[Sensei]

Et encore un point... Le barragiste de challenge league pourrait aussi refuser de jouer contre Sion. Prétextant que c est la.deuxième équipe du pays et de ce fait le barrage est faussé...

ça me semble vraiment tiré par les cheveux : Sion n'est pas la 2e équipe du pays mais la 9e, le classement faisant encore foi en la matière j'espère

selon le matin du jour... (ok source un peu capilotractée) Aarau et Bellinzona aurait déjà manifesté leur envie de recourir au tribunal (lequel le TAS ou le "vrai" c'est pas précisé) en cas de barrage contre Sion...

source:
http://www.lematin.ch/sports/football/f ... y/31403130

Le plus sure pour finir le championnat cette année c'est:
soit LS soit GC en Barrage
soit servette n'as pas de licence et il n'y a pas de barrages...

[smile66]

@ Sensei,

Ma lecture de l'article du matin est plutôt que Tintin passe le message à Aarau et Bellinzone, au cas où... Ce qui en rajouterai une couche au merdier actuel...

Au fait Sensei, depuis que Brigger a la langue brune à force de lécher le c... de Blatter, et le tdc bien noir à force de c**** sur Tintin, tu pourrais changer de photo...

[Sensei]

@ Sensei,

Ma lecture de l'article du matin est plutôt que Tintin passe le message à Aarau et Bellinzone, au cas où... Ce qui en rajouterai une couche au merdier actuel...

Au fait Sensei, depuis que Brigger a la langue brune à force de lécher le c... de Blatter, et le tdc bien noir à force de c**** sur Tintin, tu pourrais changer de photo...

je cite:
Aarau et Bellinzone auraient même déjà fait part de leurs intentions de porter l’affaire devant un tribunal si l’un d’entre eux devait affronter Sion. «Le deuxième de Challenge League préfère jouer contre le vrai dernier de Super League, plutôt que de jouer sa promotion contre l’équipe qui a obtenu le plus de points derrière le FC Bâle!» commente ainsi Christian Constantin.

pour moi c'est clair ils ont déjà fait part c'est pas tintin qui le dis et qui passe le message...
après la suite c'est tintin qui explique à sa sauce oui...

pour mon avatar si tu peux pas comprendre c'est que tu es trop jeune...

[smile66]

@ Sensei,

Ma lecture de l'article du matin est plutôt que Tintin passe le message à Aarau et Bellinzone, au cas où... Ce qui en rajouterai une couche au merdier actuel...

Au fait Sensei, depuis que Brigger a la langue brune à force de lécher le c... de Blatter, et le tdc bien noir à force de c**** sur Tintin, tu pourrais changer de photo...

je cite:
Aarau et Bellinzone auraient même déjà fait part de leurs intentions de porter l’affaire devant un tribunal si l’un d’entre eux devait affronter Sion. «Le deuxième de Challenge League préfère jouer contre le vrai dernier de Super League, plutôt que de jouer sa promotion contre l’équipe qui a obtenu le plus de points derrière le FC Bâle!» commente ainsi Christian Constantin.

pour moi c'est clair ils ont déjà fait part c'est pas tintin qui le dis et qui passe le message...
après la suite c'est tintin qui explique à sa sauce oui...

pour mon avatar si tu peux pas comprendre c'est que tu es trop jeune...

D'accord pour ton explication sur la sauce à Tintin...

Pour l'avatar, rassures-toi il était aussi mon idole à l'époque et pendant très longtemps...

Toutefois après l'avoir rencontré avec Blatter à une réception officielle qui remonte à quelques années, bien avant toutes ces histoires juridiques, les deux m'avaient énormément décus par le fait qu'ils se permettaient de critiquer ouvertement Tintin... et c'est alors que j'avais compris qu'il y a vraiment un problème d'ego entre ces personnes... Je me suis rendu compte que notre hero haut-valaisan était au pied et à la botte de Papy Blatter...

[Nolyd]

Pour l'avatar, rassures-toi il était aussi mon idole à l'époque et pendant très longtemps...

Toutefois après l'avoir rencontré avec Blatter à une réception officielle qui remonte à quelques années, bien avant toutes ces histoires juridiques, les deux m'avaient énormément décus par le fait qu'ils se permettaient de critiquer ouvertement Tintin... et c'est alors que j'avais compris qu'il y a vraiment un problème d'ego entre ces personnes... Je me suis rendu compte que notre hero haut-valaisan était au pied et à la botte de Papy Blatter...

c'est net que JP est un très décevant personnage (et ne venez pas me parler d'âge j'ai 45 ans et j'ai scandé son nom des miliers de fois à l'époque) ... qui est totalement ... comment dire .... il a ce côté .... uniquement Haut dans haut-valaisan et pas valaisan avant tout comme par exemple moi je peux l'être ! j'en suis venu à le détester pour sa roublardise de politicard à la seppi !!

.... c'est dommage .... très dommage .... il fut un gars très bien à l'époque

PS: je lui pardonne sans prob son infidélité chez l'ennemi juré au bout du lac mais pas son inféodage à l'autre moule de la FIFA

[smile66]

Pour l'avatar, rassures-toi il était aussi mon idole à l'époque et pendant très longtemps...

Toutefois après l'avoir rencontré avec Blatter à une réception officielle qui remonte à quelques années, bien avant toutes ces histoires juridiques, les deux m'avaient énormément décus par le fait qu'ils se permettaient de critiquer ouvertement Tintin... et c'est alors que j'avais compris qu'il y a vraiment un problème d'ego entre ces personnes... Je me suis rendu compte que notre hero haut-valaisan était au pied et à la botte de Papy Blatter...

c'est net que JP est un très décevant personnage (et ne venez pas me parler d'âge j'ai 45 ans et j'ai scandé son nom des miliers de fois à l'époque) ... qui est totalement ... comment dire .... il a ce côté .... uniquement Haut dans haut-valaisan et pas valaisan avant tout comme par exemple moi je peux l'être ! j'en suis venu à le détester pour sa roublardise de politicard à la seppi !!

.... c'est dommage .... très dommage .... il fut un gars très bien à l'époque

PS: je lui pardonne sans prob son infidélité chez l'ennemi juré au bout du lac mais pas son inféodage à l'autre moule de la FIFA

@ Nolyd, je suis entièrement d'accord avec toi et tout ce que tu dis...

Mais pour l'amour de Dieu, enlève lui le haut car ce bout de tissus blanc n'a vraiment aucune valeur ajoutée, il n'y a même pas le fanion de Sion dessus...

[zico]

Jouer notre survie en barrage..... Les spéculations c'est pour rien, préparons-nous à affronter Aarau ou Bellinzonne....

[fidel]

Jouer notre survie en barrage..... Les spéculations c'est pour rien, préparons-nous à affronter Aarau ou Bellinzonne....

Ou Lugano
si quelqu'un a d'ailleurs les dates des barrages, merci d'avance afin qu'on puisse "réserver" les dates...

[pyt68]

Jouer notre survie en barrage..... Les spéculations c'est pour rien, préparons-nous à affronter Aarau ou Bellinzonne....

Ou Lugano
si quelqu'un a d'ailleurs les dates des barrages, merci d'avance afin qu'on puisse "réserver" les dates...

Lundi 28 mai match aller, jeudi 31 mai match retour

http://www.football.ch/sfl/cm/Datenplan ... se%202.pdf

[fidel]

Jouer notre survie en barrage..... Les spéculations c'est pour rien, préparons-nous à affronter Aarau ou Bellinzonne....

Ou Lugano
si quelqu'un a d'ailleurs les dates des barrages, merci d'avance afin qu'on puisse "réserver" les dates...

Lundi 28 mai match aller, jeudi 31 mai match retour

http://www.football.ch/sfl/cm/Datenplan ... se%202.pdf

Merci

[Misterno]

Ou Lugano
si quelqu'un a d'ailleurs les dates des barrages, merci d'avance afin qu'on puisse "réserver" les dates...

Ahhhhhhhh Lugano, ça rappellerai bien des souvenirs

[Djama]

Jouer notre survie en barrage..... Les spéculations c'est pour rien, préparons-nous à affronter Aarau ou Bellinzonne....

Ou Lugano
si quelqu'un a d'ailleurs les dates des barrages, merci d'avance afin qu'on puisse "réserver" les dates...

Lundi 28 mai match aller, jeudi 31 mai match retour

http://www.football.ch/sfl/cm/Datenplan ... se%202.pdf

Et comme les années précédentes est-ce que le match aller se joue chez le pensionnaire de Challenge league ?

[bouryves]

Je regarde Égypte-Irak sur eurosport. el hadhary joue ... Qqun peut m expliquer comment il peut être suspendu de toute compétition par la FIFA et peut jouer ? La sanction sur son affaire s applique uniquement au fc sion ??

[gex750]

Je regarde Égypte-Irak sur eurosport. el hadhary joue ... Qqun peut m expliquer comment il peut être suspendu de toute compétition par la FIFA et peut jouer ? La sanction sur son affaire s applique uniquement au fc sion ??

Ben, il me semble que les 4 mois de suspension son passé depuis longtemps

[Overgame]

Je regarde Égypte-Irak sur eurosport. el hadhary joue ... Qqun peut m expliquer comment il peut être suspendu de toute compétition par la FIFA et peut jouer ? La sanction sur son affaire s applique uniquement au fc sion ??

Il a été suspendu il y a 2 ans non ? :p

[Mystik]

Et comme les années précédentes est-ce que le match aller se joue chez le pensionnaire de Challenge league ?

Ca se fait au tirage au sort au mois de mai.

[Mystik]

ça me semble vraiment tiré par les cheveux : Sion n'est pas la 2e équipe du pays mais la 9e, le classement faisant encore foi en la matière j'espère

En terme de points, nous sommes actuellement 2ème.

Et le classement a tout intérêt à être le moins faux possible à la fin, parce que 36 points, c'est trop. De ce fait, nous envoyer en barrages serait une sanction pour Sion comme pour l'équipe de ChL.

Le meilleur des scénarios : renvoyer le dossier à la SFL, elle inflige 12 points au lieu de 36 et pour la FIFA, c'est la justice sportive qui a sanctionné Sion. Le cas est ensuite définitivement clos, puis ce que LS ou GC ne peut pas recourir. Ou alors, que SFC n'ait pas sa licence.

Il y a quand même une phrase qui me permet de pose rune question :

Un ajournement de faillite est plus grave qu’un sursis concordataire.

C'est quoi la différence? Si un ajournement de faillite c'est repousser la décision de faillite, qu'en est-il du sursis concordataire?

[Nolyd]

ça me semble vraiment tiré par les cheveux : Sion n'est pas la 2e équipe du pays mais la 9e, le classement faisant encore foi en la matière j'espère

En terme de points, nous sommes actuellement 2ème.

Et le classement a tout intérêt à être le moins faux possible à la fin, parce que 36 points, c'est trop. De ce fait, nous envoyer en barrages serait une sanction pour Sion comme pour l'équipe de ChL.

Le meilleur des scénarios : renvoyer le dossier à la SFL, elle inflige 12 points au lieu de 36 et pour la FIFA, c'est la justice sportive qui a sanctionné Sion. Le cas est ensuite définitivement clos, puis ce que LS ou GC ne peut pas recourir. Ou alors, que SFC n'ait pas sa licence.

Il y a quand même une phrase qui me permet de pose rune question :

Un ajournement de faillite est plus grave qu’un sursis concordataire.

C'est quoi la différence? Si un ajournement de faillite c'est repousser la décision de faillite, qu'en est-il du sursis concordataire?

pour l'un c'est repousser la faillite dans l'espoir d'une ultime .... et miraculeuse nouvelle qui sauverait le tout !!

pour le sursis concordataire c'est --> pas de faillite car accord entre créanciers et la loi et le poursuivi !!

[mijack]

ça me semble vraiment tiré par les cheveux : Sion n'est pas la 2e équipe du pays mais la 9e, le classement faisant encore foi en la matière j'espère

En terme de points, nous sommes actuellement 2ème.

Ah bon ? Aux dernières nouvelles Sion a 13 points au classement.

[Mystik]

ça me semble vraiment tiré par les cheveux : Sion n'est pas la 2e équipe du pays mais la 9e, le classement faisant encore foi en la matière j'espère

En terme de points, nous sommes actuellement 2ème.

Ah bon ? Aux dernières nouvelles Sion a 13 points au classement.

14 victoires et 7 nuls ne font pas 13 points...

[mijack]

14 victoires et 7 nuls ne font pas 13 points...

Excellente nouvelle, la sanction des 36 points a été levée ?